Historique

droit d'auteur sur l'œuvre

Sens de "droit d'auteur sur l'œuvre" dans le Dictionnaire Anglais-Français : 1 résultat(s)

	Catégorie	Français	Anglais
Internet
1	Internet	droit d'auteur sur l'œuvre	copyright in works

Sens de "droit d'auteur sur l'œuvre" avec d'autres termes dans le Dictionnaire Anglais-Français : 1 résultat(s)

	Catégorie	Français	Anglais
Law
1	Law	droit d'auteur sur une œuvre [m]	copyright in a work